Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIMCUR
BIO-INDUSTRY, S.A

Numéro de dépôt :
93483767
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2003

Présentation de la marque STIMCUR

Déposée le 10 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BIO-INDUSTRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STIMCUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIO-INDUSTRY domicilié(e) Z.I de la Ligne, 62230 OUTREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 788 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT ROBERT - France.

La marque STIMCUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMCUR est expirée depuis le 10 septembre 2003.

BIO-INDUSTRY a également déposé les autres marques suivantes : STIM JUNIOR , BACTERIOCONTROL , BIOPREL , PHARMACODE , GAZOPREL , BIO -INDUSTRY , CURAMETRE , STIMLOC , CABLOC


BIO-INDUSTRY, S.A - Z.I de la Ligne, 62230 OUTREAU - France - SIREN 324788314


CABINET ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; stimulateur neuro-musculaire; appareils pour anesthésie loco-régionale